SIMOUN
Présentation de la marque SIMOUN
Déposée le 12 novembre 1987 par la société Bayer CropScience Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMOUN arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.
Bayer CropScience Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Renouvellement avec limitation le 14 septembre 2007 n°2096933 - Publication au BOPI 2007-09-14
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350808 - Publication au BOPI 2007-09-14
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396870 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268393 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303105 - Publication au BOPI 2000-07-04
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660761 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02