Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMOUN
Bayer CropScience Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1434830
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2027

Présentation de la marque SIMOUN

Déposée le 12 novembre 1987 par la société Bayer CropScience Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Bayer CropScience Inc domicilié(e) 2 T.W. Alexander Drive - 27709 - RESEARCH TRIANGLE PARK, NC - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMOUN arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.

Bayer CropScience Inc a également déposé les autres marques suivantes : PRM , ETHREL , RANFOR , CERTROL , SIERRA , LOOPING , CERONE , SEVIN , ARVEST , ETHEVERSE


Bayer CropScience Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat de New York - 2 T.W. Alexander Drive - 27709 - RESEARCH TRIANGLE PARK, NC - États-Unis


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement avec limitation le 14 septembre 2007 n°2096933 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350808 - Publication au BOPI 2007-09-14

Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396870 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268393 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303105 - Publication au BOPI 2000-07-04

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660761 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.